Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
DOMAINE DE LA BERGERIE
Numéro de dépôt :
1081059
Date de dépôt :
20/12/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Macon
Présentation de la marque DOMAINE DE LA BERGERIE
Déposée le 20 décembre 1978 par monsieur MATHIAS Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Macon), la marque française « DOMAINE DE LA BERGERIE »
Le déposant est .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MATHIAS Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Renonciation totale n°10125 - Publication au BOPI 1979-031